Conditions d’utilisation

Bienvenue chez Empile ! Les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Empile. Empile exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d’achat soigneusement sélectionnée (les « Services »). Empile est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques qui y sont référencées (les « Conditions d’utilisation » ou les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux et couvrent des sujets tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation ainsi que par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ou accéder à nos Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou État de résidence, et vous nous donnez votre consentement pour permettre à vos personnes mineures à charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, y compris accéder à nos boutiques en ligne, les parcourir ou acheter l’un de nos produits ou services, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse courriel, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder une licence de votre compte à une autre personne.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous avons fait tous les efforts raisonnables pour présenter avec exactitude nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce que vous voyez à l’écran en fonction du type d’appareil utilisé ainsi que de ses paramètres et configurations.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera identique à celle présentée dans nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment et de limiter les quantités de produits offerts à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Empile se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est acceptée qu’une fois confirmée par Empile. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter votre commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Empile peut ne pas être en mesure de répondre aux demandes d’annulation une fois la commande acceptée. Si nous n’acceptons pas une commande, la modifions ou l’annulons, nous tenterons de vous en informer en utilisant l’adresse courriel, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

Vos achats sont soumis aux retours ou échanges uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, rabais et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans le courriel de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais d’expédition, de manutention, de douane ou d’importation.

Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des magasins physiques ou sur d’autres boutiques en ligne exploitées par des tiers. Nous pouvons offrir occasionnellement des promotions sur les Services, lesquelles sont régies par des conditions distinctes. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement vos informations, y compris votre adresse courriel et les informations de votre carte de crédit, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter au besoin.

Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de carte de crédit fournies sont vraies, exactes et complètes ; (ii) vous êtes autorisé à utiliser cette carte pour l’achat ; (iii) les frais engagés seront honorés par votre institution financière ; et (iv) vous paierez tous les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais d’expédition et toutes taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les formalités douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et les risques de perte vous sont transférés.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Services, incluant notamment toutes les marques, noms commerciaux, textes, affichages, images, graphiques, avis de produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception, sélection et organisation, sont la propriété d’Empile, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois canadiennes, américaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu des Services sans notre autorisation écrite préalable. Sauf disposition expresse contraire, aucune licence ou aucun droit n’est accordé en vertu des présentes concernant les brevets, marques, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle d’Empile, de Shopify ou de tiers. Toute utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois applicables. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Empile.

Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans d’Empile sont des marques de commerce d’Empile ou de ses affiliés ou concédants. Vous ne devez pas les utiliser sans l’autorisation écrite préalable d’Empile. Le nom, le logo et les marques de Shopify sont la propriété de Shopify. Tous les autres noms et marques figurant sur les Services appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle. Vous reconnaissez que ces outils sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie ni responsabilité de notre part. Toute utilisation de ces outils est à vos propres risques. Vous êtes responsable de prendre connaissance des conditions applicables aux outils tiers concernés.

Nous pouvons également proposer de nouvelles fonctionnalités ou outils à l’avenir, lesquels feront partie des Services et seront soumis aux présentes Conditions.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des pratiques de ces sites. L’accès à ces sites se fait à vos propres risques. Toute plainte ou question concernant des produits ou services de tiers doit être adressée directement à ces tiers.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

[NOTE AU MARCHAND : Cette section décrit correctement la relation avec Shopify et ne doit pas être supprimée ou modifiée.]

Empile est propulsée par Shopify. Toutefois, toute vente effectuée sur la boutique est conclue directement entre vous et Empile. Shopify n’est pas responsable des ventes, produits ou services fournis par Empile. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toute responsabilité liée à vos transactions avec Empile.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont régies par notre Politique de confidentialité ainsi que par la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

SECTION 11 – COMMENTAIRES ET AVIS

Si vous soumettez des idées, commentaires, avis ou autres contenus (« Commentaires »), vous accordez à Empile une licence mondiale, perpétuelle, gratuite et transférable pour les utiliser à toute fin. Vous garantissez détenir tous les droits nécessaires sur ces Commentaires et qu’ils respectent les présentes Conditions.

SECTION 12 – ERREURS ET OMISSIONS

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur ou omission et d’annuler toute commande si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins légales. Toute utilisation abusive, frauduleuse, diffamatoire, illégale ou portant atteinte aux droits d’autrui est interdite. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès en cas de violation.

SECTION 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons résilier votre accès aux Services à tout moment, sans préavis. Les obligations financières et certaines sections survivront à la résiliation.

SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIES

Les Services et produits sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, dans la mesure permise par la loi.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, Empile et ses partenaires ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation des Services ou des produits.

SECTION 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser Empile et Shopify contre toute réclamation résultant de votre violation des présentes Conditions ou de votre utilisation des Services.

SECTION 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée invalide, les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

SECTION 19 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Empile et remplacent toute entente antérieure.

SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez céder vos droits sans notre consentement écrit. Empile peut céder les présentes Conditions sans préavis.

SECTION 21 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions sont régies par les lois applicables dans la juridiction où Empile a son siège social.

SECTION 22 – TITRES

Les titres sont fournis à titre indicatif uniquement.

SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. L’utilisation continue des Services vaut acceptation des modifications.

SECTION 24 – COORDONNÉES

Toute question concernant les Conditions d’utilisation peut être envoyée à empile.contact@gmail.com